ALSTOM Renewable Technologies, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1257229
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2024
Présentation de la marque DIGIPID
Déposée le 12 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIGIPID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies domicilié(e) 82 avenue Léon Blum - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 711 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque DIGIPID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Renewable Technologies, société par actions simplifiée - 82 avenue Léon Blum - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 752364711
Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2258007 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 7 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167878 - Publication au BOPI 1994-01-07
Renouvellement sans limitation n°2027906 - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 19 avril 2004 - Changement de dénomination n°391004 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 19 avril 2004 - Changement de dénomination n°391003 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167975 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 19 avril 2004 - Changement de dénomination n°391002 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609749 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609748 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609750 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543284 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09
Appareil de régulation électromécanique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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